Pigranelle Posté(e) le 25 avril 2014 Share Posté(e) le 25 avril 2014 Bonjour,J'ai un ami qui a été récemment élu maire d'un petit village, et il doit boucler son budget pour mardi prochain .Problème: la personne qui s'occupait de la comptabilité jusqu'à présent a l'air un peu à la ramasse, et la nouvelle équipe ne sait pas sur quel budget doit figurer la bibliothèque. Je m'explique, la (toute toute petite) bibliothèque est gérée par une association de bénévoles, il y a donc délégation de service public; mais le budget doit-il figurer en tant que subvention à l'association, ou en tant que budget municipal pour la culture? Je ne sais pas si ma question est très bien posée étant donné que je n'y connais pas grand chose, mais s'il y a des bonnes âmes pour bien vouloir me répondre quand même.... Citer Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
Isalabib Posté(e) le 25 avril 2014 Share Posté(e) le 25 avril 2014 Cas de figure 1 : subvention à l'association.- Asso qui gère la bibliothèque mais ne peut être dite juridiquement en "délégation de service public" si les formes (juridiques donc) n'y ont pas été mises (il y a normalement mise en concurrence avant délégation d'un SP, ce qui ne se produit jamais pour l'asso qui s'occupe bénévolement de la bibli du village, c'était juste pour la précision des termes) -La somme versée dans la subvention doit servir à quoi ? Acquisitions, fournitures, animations...? L'asso a fait une demande écrite ? Y a-t-il une convention entre la mairie et l'association qui précise qui fait quoi ? (sans doute pas si ce maire est aussi perdu).D'un point de vue comptable, c'est une ligne dans les subventions aux assos. Cas de figure 2 : budget municipal. Lignes budgétaires multiples (les acquisitions de docs c'est pas la même ligne que pour les anim par ex.). Ce sont les règles de la comptabilité publique qui s'appliquent.Cas de figure 3 : un peu du 1 et du 2. Gestion municipale du bâtiment et des moyens de fonctionnement (l'informatique par ex.) et subvention asso pour certaines choses, acquisitions et/ou animations le + souvent.Cas de figure 4 : c'est une toute toute petite bibli, qui ne vit que par l'apport de docs de la BDP et n'a quasi aucun budget...Dans tous les cas : que dit l'asso ? Ils doivent quand même savoir s'ils payent habituellement les factures où si ça passe par la mairie. Le maire peut contacter la BDP qui pourra le conseiller. Citer Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
Ferris Posté(e) le 25 avril 2014 Share Posté(e) le 25 avril 2014 (modifié) supprimé Modifié le 23 août 2019 par Ferris Citer Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
B. Majour Posté(e) le 25 avril 2014 Share Posté(e) le 25 avril 2014 Bonjour Pigranelle J'avoue ne pas bien comprendre. La situation devrait être claire pour la réponse. - Soit l'association émet des mandats mairie (pour ce qui concerne l'achat de documents ou pour les abonnements), et on doit en trouver des traces dans l'ancien budget. - Soit la municipalité lui octroie une subvention. Et on doit aussi en trouver une trace dans le budget de l'année dernière. Ce qui est aussi étonnant c'est qu'il n'y ait personne de l'ancienne municipalité pour répondre à cette question.Encore plus étonnant que l'association ne soit pas consultée pour répondre à la question et confirmer subvention ou budget mairie. Maintenant, c'est peut-être l'occasion de remettre les choses à plat.Et tu as les réponses d'Isa et de Ferris pour confirmer que les deux cas sont possibles.Voire un mixte des deux. Dans mon cas, nous avons une ligne budget municipal en mairie (pour les acquisitions), et nous avons aussi les cotisations des lecteurs que nous mettons sur le compte de l'association pour régler les dépenses de petits matériels (ciseaux, timbres, etc.), assurance et aussi des acquisitions complémentaires. Bon week-end B. Majour Citer Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
Ferris Posté(e) le 25 avril 2014 Share Posté(e) le 25 avril 2014 (modifié) supprimé Modifié le 23 août 2019 par Ferris Citer Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
B. Majour Posté(e) le 26 avril 2014 Share Posté(e) le 26 avril 2014 Quant aux délibérations et aux traces administratives (quand c'est informatisé depuis un petit moment), faut pas demander la lune. Eh bien, quand même ça doit être trouvable, puisque le budget est consultable par tout citoyen qui le demande. Et c'est d'autant plus trouvable que la présidente ou la trésorière de l'association doit obligatoirement le savoir. Pour dépenser des sous, il faut les tirer de quelque part ! A moins que ce ne soit une commune miraculeuse, où l'argent tombe du ciel.(Si on me confirme cette hypothèse, merci de m'en indiquer l'emplacement. Je suis prêt à écarter les bras vers le ciel ! ) Bref, si la mairie ne sait pas. Les gens qui dépensent les sous savent.Ou alors, ils ont tous démissionnés. Ce qui fait qu'une tornade révolutionnaire est passée dans le village.Et le maire peut donc soit faire table neuve du passé, soit prendre son téléphone et voir avec la présidente de l'association (ou avec l'ex-présidente de l'association) pour assurer la bonne marche du service bibliothèque. Sinon, c'est l'occasion pour le maire de se rendre dans sa bibliothèque et d'en parler de vive voix avec les bénévoles.A défaut, il doit bien y avoir un garde-champêtre ou un élu qui peut y faire un tour. Comme il y a aussi l'option, pas de budget bibliothèque cette année si personne ne donne la réponse.Ladite réponse, on la trouve même un week-end. 100 % no problem. Quand un bout de la chaîne ne sait pas, l'autre bout qui utilise la chaîne sait.C'est toujours ce que je me dis quand je cherche une info. Bernard Citer Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
Ferris Posté(e) le 26 avril 2014 Share Posté(e) le 26 avril 2014 (modifié) supprimé Modifié le 23 août 2019 par Ferris Citer Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
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