Séparer les coffret DVD

[Florek]

Bonjour,

J'aurais voulu savoir si séparer un coffret (en plusieurs dvd empruntables) et ne pas le prêter tel quel était ou non interdit (par le fournisseur pour une question de droit). Est-ce un "crime" ?

Il m'est arrivé de voir ce genre de pratiques dans plusieurs établissements, et cela se comprend aisément. je m'explique sur 2 récents cas pratiques survenus sur mon secteur :

 

- Achat récent du coffret intégrale de la série "Les envahisseurs" : 12 DVD - 34 h de programmes...et au retour du premier prêt, l'usager : "Trop indigeste, trop long, même si je peux le reprendre plus tard, ça n'est pas pratique. Pourquoi ne divisez-vous pas le coffret...?"

 

- Achat récent du coffret intégrale Sherlock Holmes (série animée jeunesse dont l'auteur n'est autre que Miyazaki). 6 DVD - 11h de programmes...N'est-ce pas un peu trop pour un public jeunesse ?? D'un point de vue de la durée d'une part, mais aussi du matériel, très beau coffret (quand on sait l'état dans lequel sont parfois rendus les boitiers et les DVD...).

 

Quelqu'un pourrait-il m'éclairer sur le sujet ?

 

Merci

 

 

[StéphaneG]

Je ne sais pas ce que dit la loi, mais je sépare. Séries, coffrets de réalisateurs, intégrales jeunesse. C'est ce qui me semble le plus cohérent.

[Florek]

Et donc pour les coffrets qui n'ont pas de boîtiers à l'intérieur tu en prends des nouveaux et tu photocopies la jaquette ?

[Isalabib]

Je ne sais pas non plus ce que dit la loi, si elle dit quelque chose d'ailleurs.

Mais tu as payé les droits sur l'ensemble des supports contenus dans le coffret, donc à mon avis les modalités du prêt sont à la discrétion de la bibliothèque.

 

D'un point de vue pratique on doit souvent effectivement scanner les jaquettes pour dupliquer dans les boitiers, et dupliquer les notices ou créer des notices "filles" rattachées au titre de la série.

 

Pour ma part c'est du cas par cas : pour une série on va essayer de prêter par saison complète parce que ça a souvent une unité de sens et que les lecteurs veulent la voir en entier, mais on fera exception si elle est vraiment trop longue ou si chaque "unité" se suffit à elle-même, pour les enfants c'est souvent mieux de dissocier etc.

Et dans le cas de quotas de prêt par support, ça fonctionne par notice/exemplaire. Donc 10 DVD dans 1 coffret = 1 emprunt, 10 DVD prêtés séparément = 10 emprunts. Il faut trouver ce qui va le mieux convenir à ton public.

[StéphaneG]

Pas mieux qu'Isalabib.

Je scanne et retouche les jaquettes. Puis je duplique les notices.

Le Miyazaki que tu cites, je l'ai séparé en trois.

C'est un peu lourd, mais plus pratique pour les prêts.

[bcalenge]

Sans être un expert juridique (qui me semble par ailleurs inutile sur cette question triviale d'ergonomie), je raisonnerais ainsi :

- l'ordre des épisodes est-il essentiel à la compréhension de l'ensemble (est-il possible de voir l'épisode 3 sans avoir vu le 1, ou du moins au point de ne plus rien y comprendre) ? Dans les exemples cités, il est évident que ce n'est pas le cas. Donc je sépare si nécessaire !

- dans le cas contraire, je peux séparer les "épisodes" vu l'encombrement (exemple pour des vieux bibliothécaires : Jalna, de Mazo de La Roche, ou encore Les hommes de bonne volonté). dans ce cas, il faut avoir un bon système de réservation pour le lecteur impatient.

 

Autrefois, j'avais tendance dans le dernier cas à acquérir un 2e exemplaire de la série, mis hors libre accès, pour ces damnés lecteurs avides qui, ayant lu un épisode, étaient tellement accro qu'il leur fallait toute la série et le demandaient : là, on pouvait prêter la complète - en général avec une durée plutôt prolongée)

 

Quand aux jaquettes dupliquées et retouchées, c'est juste une question de lisibilité. C'est très courant. Et arrêtons avec des angoisses juridiques à tous les coins de rue ! Dans 99,9 % des cas, si un problème juridique -souvent de détail - se pose, on est alerté par le détenteur des droits, et  il suffit de revenir dans les clous sur ce titre pour calmer le jeu.  Pourquoi anticiper les problèmes juridiques à ce point ? Tant qu'on ne procède pas à des duplications (hors conservation parfois - donc sans communication : une matrice en somme), et qu'on respecte les conditions d'interdictions connues (pour les DVD alternative représentation publique et/ou privée, pour les livres interdiction de duplication intégrale ou très importante), le reste est affaire d'ergonomie et de service au public !

[Ferris]

supprimé

 

Modifié le 30 juillet 2019 par Ferris

[B. Majour]

Bonjour

 

Je pense la même chose que Ferris, la loi est la loi sur le droit de prêt.

On doit payer une redevance pour le prêt, mais le prêt est à la convenance de celui qui prête.

 

La loi ne s'applique pas sur les supports mais sur une oeuvre. 

Un peu comme pour les logiciels, on a droit à une licence de prêt de l'oeuvre pour chaque oeuvre acquise.

 

Est-ce que la jaquette est partie intégrante de l'oeuvre ?

La réponse est sans doute oui (sinon elle ne serait pas livrée avec), ou au moins elle est comprise dans le droit de prêt, dans le même état d'esprit : soit pour le prêt. (dupliquer une jaquette pour la mettre sur chaque DVD relève du prêt)

Dans le cadre d'autres usages, on entre dans un droit de représentation. (exemple présenter les nouveautés avec jacquette sur une feuille ou un carnet papier pourrait être chipotable par certains)

 

Est-ce qu'on a droit de partager/séparer ?

Je pense que oui, et on devrait même pouvoir éclater un DVD en chacun des épisodes si nécessaire, car on a payé pour prêter l'oeuvre. Et non pas pour prêter le DVD en lui-même. (certes, au niveau technique, c'est un peu délicat à réaliser)

Car on a acquis une licence pour le prêt.

 

A moins qu'il n'y ait une unité préjudiciable à l'oeuvre (ce serait à prouver), séparer les éléments d'un coffret est donc tout à fait possible. De toute façon, comme le dit BCalenge, en cas de problème les détenteurs de droits vous avertiront... si le jeu en vaut la chandelle. Peut-être est-ce utile de se manifester dans une grosse structure, mais dans une plus petite, les chances se montent à 99,99 % que personne ne vienne vous dire quoi que ce soit. 

 

Sans oublier que nous sommes aussi clients des détenteurs de droit.

Agresser le client, c'est la meilleure façon de le perdre.

 

Bien cordialement

  B. Majour

[Franck Sanka]

En étant encore moins spécialiste que vous, j'avais cru comprendre que les droits s'appliquaient au support justement et que c'était pour cette raison qu'on ne pouvait pas remplacer un dvd détérioré par un du commerce et qu'il fallait en racheter un avec les droits. Qu'en est-il ?

[Bouarf]

 les droits s'appliquaient au support justement et que c'était pour cette raison qu'on ne pouvait pas remplacer un dvd détérioré par un du commerce et qu'il fallait en racheter un avec les droits. Qu'en est-il ?

Oui c'est tout à fait exact, les droits sont sur le support et non sur l'oeuvre.

Après la différence entre les deux c'est juste une étiquette collé dessus avec la mention des droits.

Un scan, une bonne imrpimante et le papier adéquat et c'est parti.

Je sais c'est hors la loi, c'est pas bien et j'avoue ne jamais l'avoir fait même pas une seule fois

[B. Majour]

Bonjour

 

La loi ne parle pas de support. Elle parle d'oeuvre.

Le juge ne pourra pas utiliser le mot support lorsque la loi parle d'"oeuvre".

 

Comme le dit Bouarf, rien n'interdit de coller l'étiquette qui convient sur tous les DVD que l'on veut.

Où est alors la preuve qui démontre le respect de la loi ?

 

Cette preuve, c'est le document contractuel qui vous lie avec un des fournisseurs reconnus comme autorisant le prêt.

En clair, votre preuve d'acquisition.

 

C'est vrai que sur le site de l'Adav on lit :

Deux types de droits sont négociés auprès des éditeurs vidéos et des producteurs indépendants. Ils sont attachés aux supports pour leur durée de vie.

 

Formulation ambiguë.

La durée de vie du support ou la durée de vie des droits négociés ?

 

Chez Colaco, on est plus pragmatique :

Tous les droits rattachés au support vous sont signifiés sur chaque titre sur notre site Internet, sur nos journaux "LES INDISPENSABLES" et "LE COTE VIDEOTHEQUE" ainsi que sur les Bons de Livraison et les Factures (qui font foi).

 

Plus pragmatique, car, en effet, les droits peuvent être différents suivant les oeuvres, voire suivant les supports (représentation différente de l'oeuvre ? Ajout de Bonus, ou autre)

 

 

Sur le site de l'Adav, on a aussi la ligne suivante :

Pour l'ensemble des programmes audiovisuels proposés, il est interdit de reproduire ou de faire reproduire tout ou partie du contenu des supports.

 

Ce qui met à mal mon idée de séparer les épisodes. Idée border-line, je le reconnais (A mal, mais ce serait sans doute à négocier pour savoir la faisabilité auprès des producteurs. Si c'était une demande très forte).

 

Je souligne reproduire.

Car interdit de reproduire ne veut pas dire interdit d'acheter un autre support dans le commerce.

De nouveau, ici, il sera difficile d'envoyer une bibliothèque devant un tribunal lorsqu'elle respecte la loi.

1) sur le droit de prêt (réglé avec le premier achat)

2) avec l'acquisition légale d'un DVD de remplacement.

 

Ce qui n'empêche pas de demander à son fournisseur le remplacement du support, sans le droit de prêt.

Puisqu'il est déjà payé.

 

 

De toute façon, et dans tous les cas, avant de passer son marché, il faut voir avec son fournisseur ce que veut dire :

- durée de vie du support

- ce qui se passe en cas de support endommagé ou détruit.

- si on peut acquérir à prix coûtant des exemplaires de remplacement.

 

Car, si je me base sur ce qui m'est arrivé cet été : commande d'un DVD, mis dans le lecteur, paf ! cassé.

La durée de vie du support n'a même pas permis une seule lecture.

Ici, la notion de durée de vie du support est une arnaque !

 

Ce serait encore pire pour un DVD destiné au prêt.

 

- Quelle est la durée de vie d'un support ?

- A quel moment le fournisseur m'arnaque s'il me fournit des DVD fragiles ?

 

Si les conditions de retour/échange sont "pénibles", la location sera à envisager.

DVD endommagé = retour à l'expéditeur, et on est tranquille.

On ne paiera alors qu'un seul droit de prêt par oeuvre, comme le veut la loi.

 

C'est pourquoi la notion de "durée de vie du support" me semble très sujette à caution.

 

Alors n'hésitez pas à vous renseigner sur ces points avant de passer vos marchés publics d'achat.

Et même sur le fait de diviser un coffret en plusieurs DVD, avec réplication de la jaquette.

 

Avec l'accord de votre fournisseur, vous êtes super couvert.

Et s'il refuse, vous pouvez l'exiger dans les prochaines commandes... ou changer pour un fournisseur plus en phase avec les réalités de prêt.

 

On a le même problème avec les DVD fournis dans les journaux, qui sont - normalement - interdits au prêt... sauf si on obtient l'accord des éditeurs.

Je l'ai demandé à mon représentant qui m'a aussitôt dit : "Mais oui, tout à fait, nous avons des papiers exprès pour ça !"

Il suffit de demander. 

 

Et penser que le fournisseur est un partenaire avant tout. Capable d'écoute et de réponse.

 

 

Okay, on va perdre un peu le sentiment d'être un outlaw ou comme le dit bcalenge : de s'angoisser le juridique.

Si on pose les questions, on ne s'angoissera plus.

 

Bien cordialement

  B. Majour

 

 

@Pascal Franc

C'est vrai, je ne suis pas spécialiste, mais même sans l'être on peut regarder ce qu'un juge pourrait nous reprocher, par rapport à la loi.

[Ferris]

supprimé

Modifié le 30 juillet 2019 par Ferris

[B. Majour]

@Ferris

Si j'achète deux exemplaires d'un même film je paierai deux fois les droits. C'est donc bien le support qui est en cause...

 

Non, ce que tu achètes, c'est le droit de prêter deux exemplaires en même temps.

Ce que tu acquiers - en plus - ce sont les droits de prêt pour deux exemplaires. (forcément matérialisés par deux supports dans le cadre matériel des DVD ; demain ce sera deux accès simultanés au film)

 

Mais si l'un ou l'autre support se casse ou s'abîme, tu as déjà payé les droits de prêts.

Pourquoi faudrait-il les repayer ?

 

 

"La formule de l'ADAV est claire "Ils sont attachés aux supports pour leur durée de vie.""

 

Tu trouves qu'elle est claire ?

Moi pas, et surtout je ne la retrouve pas chez d'autres fournisseurs.

Ce qui m'incite à me poser des questions.

 

En cas de casse ou de DVD illisible dès réception, il est possible d'obtenir un DVD de remplacement, mais en renvoyant l'exemplaire au fournisseur, à vos frais.

 

Ah bon ? Pourquoi à tes frais ?

Si on te livre ta voiture neuve cassée, tu trouverais normal de la faire réparer avant de pouvoir t'en servir ? 

 

C'est un vice de fabrication, une livraison non conforme.

Comme lorsqu'on te livre un livre broché à l'envers, ou dont les pages sont collées à l'intérieur de la couverture.

Tu as droit au remboursement/remplacement gratuit. Encore heureux.

 

Perso, je n'ai rien payé pour le retour et remplacement de mon exemplaire.

 

 

Par contre la reproduction dans le cadre familial à un exemplaire est, me semble-t-il, autorisée. Mais la copie ne possède aucun droit rattaché évidemment.

 

Pourquoi à "un" exemplaire ?

C'est l'exception pour copie privée qui régit ce cas. Droit exclusif du copiste (tant que la source est légitime, ce qui est le cas d'une bibliothèque et permet les Copy Party ). Tu peux donc multiplier les copies à foison, autant que tu veux, tant que ça reste pour toi (cadre familial).

Les droits qui s'attachent à cette copie sont ceux de la copie-privée.

 

 

Pour ce qui est de contacter directement les éditeurs.

Mets-toi à leur place.

 

Qu'est-ce qui est le plus facile : traiter chaque (petit) client un à un (et titre à titre) ou passer par les services d'un gros partenaire commercial ?

Partenaire commercial qui va assurer la gestion et le suivi des envois (titre à titre), les courriers, les relances, etc. Pour juste te remettre un chèque à la fin de chaque mois, ceci pour plusieurs centaines ou milliers de DVD d'un même titre.

 

Bien sûr, le consortium Couperin pourrait servir d'interface, mais ce qui coûte cher, c'est le personnel nécessaire à la distribution des exemplaires. Au final, on serait sans doute moins gagnant qu'à utiliser les services commerciaux de sociétés traitant bien au-delà du simple cercle des bibliothèques. Pour une simple question d'échelle commerciale.

 

Sauf que ça reste sans doute possible avec de petits éditeurs, dont la visibilité est sans doute noyée dans l'offre des gros éditeurs/producteurs.

 

Même Adav, Colaco, etc.  ne peuvent être partout, ni négocier avec tout le monde.

L'enjeu commercial n'est peut-être pas intéressant avec la plupart des producteurs/éditeurs. Tu prends quelques gros catalogues qui assurent ton chiffre d'affaire, et ça suffit pour vivre. (Gros catalogues, on se comprend hein )

  Bernard

[Ferris]

supprimé

 

Modifié le 30 juillet 2019 par Ferris

[Ben]

Bonjour,

J'aurais voulu savoir si séparer un coffret (en plusieurs dvd empruntables) et ne pas le prêter tel quel était ou non interdit (par le fournisseur pour une question de droit). Est-ce un "crime" ?

Il m'est arrivé de voir ce genre de pratiques dans plusieurs établissements, et cela se comprend aisément. je m'explique sur 2 récents cas pratiques survenus sur mon secteur :

 

- Achat récent du coffret intégrale de la série "Les envahisseurs" : 12 DVD - 34 h de programmes...et au retour du premier prêt, l'usager : "Trop indigeste, trop long, même si je peux le reprendre plus tard, ça n'est pas pratique. Pourquoi ne divisez-vous pas le coffret...?"

 

- Achat récent du coffret intégrale Sherlock Holmes (série animée jeunesse dont l'auteur n'est autre que Miyazaki). 6 DVD - 11h de programmes...N'est-ce pas un peu trop pour un public jeunesse ?? D'un point de vue de la durée d'une part, mais aussi du matériel, très beau coffret (quand on sait l'état dans lequel sont parfois rendus les boitiers et les DVD...).

 

Quelqu'un pourrait-il m'éclairer sur le sujet ?

 

Merci

 

Coucou Florek

 

ça peut dépendre de la taille de ton fonds et de ton temps "libre" au boulot pour t'occuper de toutes les manipulations à effectuer (changement de boitier / scan + impression de jaquette etc + créations nouvelles notices).

 

Par exemple pour chez nous j'estime qu'on a suffisamment de documents dans notre fonds (plus de 1000 ref)  pour ne pas avoir forcément besoin de l'augmenter de façon "artificiel" en divisant les coffrets.

 

Nous on a fait le choix de considérer les coffrets comme un document . Dans le fond est ce que c'est si grave que ça qu'un gamin (ou usager) ne puisse pas regarder les 11h du coffret de Sherlock en 3 semaines? J'pense que c'est moins gênant que le cas inverse où par exemple les saisons sont éclatés en X dvd où ça devient ingérable pour suivre car t'attends 6 mois pour avoir ta résa sur le DVD 1 puis encore 6 mois pour le DVD 2. Est ce qu'on se poserait la question de "couper" en deux un roman pavé car les gens n'arrivent pas à le lire durant les 3 semaines de prêt ? (c'est juste pour imager un peu le propos)

 

Après certain coffrets avec (par exemple) Tempête de boulette géantes 1 & 2 seront éclatés,car l'achat en coffret avait pour but de profiter d'une réduc (par rapport à l'achat indiv) et que les boitiers ne nécessite aucune modification.

 

pour le coté pratico-pratique on renforce les coffrets en les plastifiants histoire de les faire durer le plus lgtps possible. c'est "pas grand chose" mais ça permet d'augmenter leur durée de vie de façon assez significative

[Walrus]

Bonjour,

Dans une autre vie, j'ai eu à créer un fonds de DVD.

Au début, le nombre de DVD proposés était un peu juste, surtout pour les séries.

J'ai sans complexe séparés les coffrets, en scannant les jaquettes si besoin.

Par la suite, le fonds DVD s'est étoffé, et on n'a plus séparés que les gros.

 

Là où je suis aujourd'hui, on prête le coffret, même si le temps de prêt est un peu juste pour tout voir (Game of Thrones, en 10 DVD par ex.).

Voilà.

En fait cela dépend de ton fonds, de ton système antivol (les boitiers DVD verrouillables obligent à un maximum de 6 DVD), et du temps dont tu disposes (parce que c'est beaucoup de manip de séparer certaines séries)