Comment rémunérer un rendez-vous culturel animé par un libraire ?

[LisbethMG]

Bonjour,

 

Nous travaillons depuis plusieurs années avec un libraire local qui animait, à chaque rentrée littéraire, un rendez-vous de présentation des sorties à destination de nos usagers.

Ce rendez-vous très apprécié par les usagers était réalisé gracieusement par le libraire

 

Or, suite à un changement de prestataire (ah les marchés), nous travaillons désormais avec un autre libraire qui ne peut assurer cette prestation.

 

J'aurais voulu savoir si vous aviez déjà rémunéré des libraires pour ce type de prestation et sur quel barème vous vous basiez pour la rémunération ?

 

D'avance merci

[Ferris]

Dans la mesure où le droit d'auteur n'est pas en cause (une presentation n'est pas une lecture) et que l'intervenant n'intervient pas comme libraire impliqué dans le cadre d'un marché, c'est un prestataire de base. Donc tu passes une convention avec lui, en tant que personne pas en tant que libraire; dite convention d'animation ou d'action culturelle, sur la base de son temps de travail et frais de déplacement, comme pour n'importe quelle animation, ateliers etc...Pas de vente, pas d’interférence avec les marchés, pas de droits Agessa, donc pas de problème.

Tu as une bonne fiche Interbibly la-dessus  http://www.interbibly.fr/fiches/fiche11.pdf (à mettre a jour au niveau des prix, voir page 7).

A voir au niveau de ton budget évidemment. Personnellement je ne vois pas son intérêt à faire ça puisqu'il est hors marché. Donc il se peut qu'il demande une rémuneration importante...Attention car la convention precisera une periodicité des interventions, qu'il faudra respecter sur l'année civile.

Attention aussi à la façon dont se passe l'animation, car s'il y a lecture on tombe dans les droits d'auteur.

Pour les marchés, en principe de type de prestation pourrait partir en marché mais l’action culturelle est considérée comme un service et à ce titre elle est soumise à l’article 30 (modifié par le décret 2005 du 24.08.05)qui stipule : « les marchés de service dont le montant estimé est égal ou supérieur à 4 000 euros ht peuvent être passés selon une procédure adaptée librement définie par la personne responsable du marché. »

Les plafonds ont changé, mais dans le bon sens, donc pas d'obligation non plus de mettre ce type d'intervention en marché