Accueil des classes en période de pass sanitaire

[egravel]

Bonjour,

nous n'arrivons pas à trouver d'informations officielles concernant l'accueil des scolaires et l'obligation (ou pas) du pass sanitaire pour les enseignants, ATSEM et parents accompagnants.

Quelqu'un saurait-il ou trouver l'info ou ce qu'il en est SVP ?

Merci !

[egravel]

Bonjour,

nous n'arrivons pas à trouver d'informations officielles concernant l'accueil des scolaires et l'obligation (ou pas) du pass sanitaire pour les enseignants, ATSEM et parents accompagnants.

Quelqu'un saurait-il ou trouver l'info ou ce qu'il en est SVP ?

Merci !

[B. Majour]

Bonjour Egravel

 

D'après informations de ma BDP (contactez la vôtre pour vérification)

 

Document transmis en Gironde : Passe_sanitaire_bibliothèques_questions-reponses_26_08_2021.pdf

Titre : Réponses aux questions posées par les associations professionnelles des bibliothèques sur l'application du passe sanitaire

 

 

Quelle définition pour l’exception de l’accès des usagers à la bibliothèque sans passe pour « motifs professionnels » ?

 

2. Application du passe sanitaire aux usagers des bibliothèques
2.1. Champ des exceptions "motifs professionnels" et "à des fins de recherche"Les « bibliobus » sont-ils soumis au passe sanitaire ?

=> Sont considérés comme entrant dans cette catégorie : les encadrants de groupes scolaires ou périscolaires, les enseignants, les documentalistes, les formateurs intervenant devant des professionnels des bibliothèques,  etc.
Pour l'accès aux bibliothèques départementales : les professionnels et les bénévoles en poste dans les bibliothèques relevant du réseau de la bibliothèque départementale.
Cette liste n'est pas limitative. Il appartient aux responsables des bibliothèques d'apprécier au cas par cas les motifs professionnels présentés par les usagers.

Quelle définition pour l’exception de l’accès des usagers à la bibliothèque sans passe « à des fins de recherche » ?
Sont considérés comme entrant dans cette catégorie :
- les chercheurs et personnels de recherche, les enseignants chercheurs,
- les étudiants et toute personne en formation relevant de l'enseignement supérieur.
Cette liste n'est pas limitative. Il appartient aux responsables des bibliothèques d'apprécier au cas par cas les fins de recherche présentées par les usagers.

 

Dans quelles conditions la bibliothèque peut-elle accueillir des classes ou des groupes périscolaires ?

Pas de passe sanitaire pour les enfants de moins de 12 ans.
=> Pour les 12-17 ans, le passe sanitaire ne devrait pas être nécessaire pour les accueils de classe intervenant dans le temps scolaire et sur des créneaux horaires spécifiques, tant pour les élèves que pour les encadrants du groupe.
Les règles pour l'accueil périscolaire sont en cours de finalisation et seront communiquées dès que possible.

 

Les animations (autres que scolaires ou périscolaires) et les formations de la bibliothèque sont-elles soumises au passe ?

Les animations et les formations organisées par la bibliothèque pour les usagers sont soumises au contrôle du passe sanitaire (pour les intervenants, artistes, auteurs et pour le public).
La seule exception concerne les formations organisées par les bibliothèques à destination des professionnels, couvertes par l'exception "pour motifs professionnels", et qui peuvent se dérouler sans passe sanitaire.

 

Animations hors les murs des bibliothèques
Les animations organisées hors les murs de la bibliothèque sont soumises au passe sanitaire, conformément aux régles applicables pour les mêmes activités réalisées à l'intérieur de la bibliothèque.

 

Le règlement intérieur de la bibliothèque prévoit un âge minimum pour que les enfants puissent accéder seuls à la bibliothèque : les
parents qui les accompagnent doivent-ils avoir le passe sanitaire ?
Les parents accompagnant leurs enfants sont concernés par le passe sanitaire. Il est possible d’adapter le règlement intérieur pour laisser entrer les jeunes enfants non concernés par le passe.

 

A vous de voir si ça répond à vos questions.

 

Bonne fin de semaine.

 

[saida]

Bonjour

Il y a ce document éventuellement

https://www.livre-provencealpescotedazur.fr/nos-actions/crise-sanitairenbspnbspquelles-mesures-pournbspla-chaicircne-du-livrenbsp/bibliotheque-154#QR-passsanitaire

[Citrouille]

Bonjour,

Difficile, en effet, de répondre, pour l'heure du moins, à votre question. Les exceptions prévues concernant l'obligation de présenter un "pass sanitaire" à l'entrée des bibliothèques sèment le trouble dans les esprits, tant par leur caractère illogique qu'en raison de leur formulation imprécise et sujette à interprétation...

Une remarque, cependant : les parents accompagnateurs lors d'un accueil de classe n'entrent pas, ce me semble, dans le cadre de l'exception prévue pour motif professionnel et devraient donc présenter un "pass sanitaire" pour accéder à  la bibliothèque, tout comme ils doivent le faire lorsqu'ils y viennent à titre personnel.

Modifié le 30 août 2021 par Citrouille

[Citrouille]

Je viens de trouver ceci :

https://mediatheque-vosges.c3rb.org/mediatheques/actualites/991-le-pass-sanitaire-en-bibliotheque

 

Il y est notamment question des accueils de groupe et du champ des exceptions...

Modifié le 30 août 2021 par Citrouille

[B. Majour]

Et voici le lien vers la FAQ par la médiathèque départementale d'Ille et Vilaine

https://mediatheque.ille-et-vilaine.fr/images/template_rgaa/srcclient/Services_communs/Actualites/PasseSanitaireBibliothèquesQuestions-reponses_26082021.pdf

[stardust]

Enseignants, Atsem : exception pour motif pro. Cf le commentaire là :

Pour les parents... ça peut rentrer dans le terme "encadrants".

[Alex332908]

file:///C:/Users/NICOLA~1.MED/AppData/Local/Temp/-faq-coronavirus-2021-10-08-93137.pdf

 

La question du pass sanitaire pour les accueils de classes est traité dans ce document p26. C'est un FAQ, à jour, présent sur le site du rectorat (de Bordeaux mais pas spécifique à cette académie).

Pour nous il n'est pas obligatoire

 

"Le passe sanitaire10 s’applique t-il aux personnels, accompagnateurs et élèves lors des sorties
scolaires et des activités périscolaires?
Le passe sanitaire est exigé dans un certain nombre de lieux (cinémas, musés, théâtres, ...) dont la liste
est disponible ici.

Pour les groupes scolaires et périscolaires, aucun passe sanitaire n’est à présenter par les élèves et les
adultes qui les encadrent (enseignants, accompagnateurs) dans le cadre des activités scolaires ou
périscolaires lorsqu’elles ont lieu de manière habituelle dans un établissement distinct de
l’établissement scolaire et soumis à passe sanitaire (piscine, gymnase, stade, conservatoire...).

En revanche, lorsque les groupes scolaires ou périscolaires se rendent de manière ponctuelle, dans le
cadre d’une sortie scolaire ou d’un voyage par exemple, dans un établissement soumis à passe (visite
d’un musée, séance de cinéma, théâtre...), deux cas de figure sont à distinguer :

Soit l’établissement réserve un lieu ou un créneau horaire dédié au public scolaire et périscolaire, alors
le passe sanitaire ne sera pas exigé ;
Soit l’activité prévue implique un brassage avec d’autres usagers. Le passe sanitaire sera alors exigé.

Le passe sanitaire est requis pour tout déplacement longue distance (services de transport public
aérien ; services nationaux de transport ferroviaire à réservation obligatoire ; services collectifs
réguliers non conventionnés de transport routier) pour les adultes dès à présent ainsi que pour les
élèves de plus de 12 ans et 2 mois à compter du 30 septembre 2021.
Les déplacements de longue distance réalisés, par exemple, dans un bus spécialement affrété pour
une sortie scolaire, ne sont en revanche pas soumis à présentation du passe sanitaire. "

[B. Majour]

Ah, un petit lien vers un fichier local, qui ne fonctionnera pas

Le lien vers le fichier Web est le suivant : https://www.education.gouv.fr/media/93137/download